Déposée le 26 mars 2003 par GELY Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « sèvan ESSENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est GELY Marc domicilié(e) 91 avenue de l'Europe - 86500 - MONTMORILLON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marc GELY domicilié(e) 91 avenue de l'Europe - 86500 - MONTMORILLON - France.
La marque sèvan ESSENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque sèvan ESSENCES est expirée depuis le 26 mars 2023.
GELY Marc a également déposé les autres marques suivantes : SÈVARAI , THCURCUMAN
GELY Marc - 91 avenue de l'Europe - 86500 - MONTMORILLON - France
Marc GELY - 91 avenue de l'Europe - 86500 - MONTMORILLON - France
Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378950 - Publication au BOPI 2003-09-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Renouvellement sans limitation le 23 août 2013 n°2537827 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-23
Huiles essentielles. Substances diététiques à usage médical. Transmission d'informations par réseau informatique de type INTERNET.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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